Conseil Municipal du 24 juin 1977




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W191 Page 127Séance du 24 Juin 1977 - Registre 21W191 Page 127 - Délibération
21W191 Page 128Prêt globalisé de la caisse des dépôts au titre de l'exercice 1977 - Registre 21W191 Page 128 - Délibération
21W191 Page 132Garantie communale pour remboursement d'emprunts a contracter par l'office public municipal d'H.L.M. - Registre 21W191 Page 132 - Délibération
21W191 Page 133Renouvellement du bail du commissariat de police - Registre 21W191 Page 133 - Délibération
21W191 Page 134Frais de réception - Registre 21W191 Page 134 - Délibération
21W191 Page 135Approbation du cahier des prescriptions spéciales pour la fourniture de combustibles liquides pendant l'hiver 1977-1978 - Registre 21W191 Page 135 - Délibération
21W191 Page 136Approbation d'un contrat de location d'un photocopieur - Registre 21W191 Page 136 - Délibération
21W191 Page 137Personnel communal - approbation d'un contrat de formation professionnelle - Registre 21W191 Page 137 - Délibération
21W191 Page 138Personnel communal - modification d'un contrat - Registre 21W191 Page 138 - Délibération
21W191 Page 139Programme d'action foncière du département - Registre 21W191 Page 139 - Délibération
21W191 Page 140Approbation d'une convention relative à la construction d'un entrepôt de vente de matériaux de construction et d'un Garden center, avenue du Gendarme Castermant - Registre 21W191 Page 140 - Délibération
21W191 Page 141Acquisition d'un terrain pour redressement de l'avenue Albert Caillou - Registre 21W191 Page 141 - Délibération
21W191 Page 142Acquisition d'un terrain pour création d'un espace libre public autour du fort - Registre 21W191 Page 142 - Délibération
21W191 Page 143Echange de terrains dans le cadre de la Z.A.C. du Mont-Chalats - Registre 21W191 Page 143 - Délibération
21W191 Page 144Classes de neige et de mer en 1978 - Registre 21W191 Page 144 - Délibération
21W191 Page 145Nationalisation du collège avenue Emile Guerry - engagement de la commune - Registre 21W191 Page 145 - Délibération
21W191 Page 146Dénomination d'un plateau d'évolution scolaire - Registre 21W191 Page 146 - Délibération
21W191 Page 147Eclairage public de l'avenue Emile Guerry - approbation du dossier d'exécution - Registre 21W191 Page 147 - Délibération
21W191 Page 148Reconstruction de la couverture du gymnase Delambre - approbation du dossier d'exécution - Registre 21W191 Page 148 - Délibération
21W191 Page 149Construction de trottoirs dans diverses voies communales - approbation du dossier d'exécution - Registre 21W191 Page 149 - Délibération
21W191 Page 150Eclairage public et coordination des feux de signalisation chemin départemental N° 34 - Demande de subvention - Registre 21W191 Page 150 - Délibération
21W191 Page 151Installation de conduites d'alimentation en eau dans diverses voies communales - Registre 21W191 Page 151 - Délibération
21W191 Page 153Classement de voies dans la voirie communale - décision définitive - Registre 21W191 Page 153 - Délibération
21W191 Page 154Approbation d'un contrat de location d'un terrain de sports communal - Registre 21W191 Page 154 - Délibération
21W191 Page 155Piscine - fixation de nouveaux tarifs - Registre 21W191 Page 155 - Délibération
21W191 Page 156Commission communale des impôts directs - présentation de commissaires - Registre 21W191 Page 156 - Délibération
21W191 Page 157Droits de stationnement des forains pour la fête locale - Registre 21W191 Page 157 - Délibération
21W191 Page 158Restaurants scolaires - prix des repas - Registre 21W191 Page 158 - Délibération
21W191 Page 159Personnel communal - avantages sociaux - Registre 21W191 Page 159 - Délibération
21W191 Page 161Crèche familiale - salaire des nourrices - Registre 21W191 Page 161 - Délibération
21W191 Page 162Extension de la cuisine centrale des restaurants scolaires - Registre 21W191 Page 162 - Délibération
21W191 Page 163Approbation de l'avant-projet de construction du groupe scolaire de la Z.A.C. du Mont-Chalats - Registre 21W191 Page 163 - Délibération
21W191 Page 164Missions - Registre 21W191 Page 164 - Délibération
21W191 Page 165Comité de jumelage Chelles-Lindau - désignation d'un délégué supplémentaire du Conseil Municipal - Registre 21W191 Page 165 - Délibération
21W191 Page 166Communications des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le Conseil Municipal le 22 Avril 1977 - Registre 21W191 Page 166 - Délibération
21W191 Page 167Communications diverses - Registre 21W191 Page 167 - Délibération